1. Présentation du site internet
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet ww.lescreationsduchef.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire M Lionel TISSIER (statut : Entreprise Individuelle Litiboost) - Responsable publication & Délégué à la protection des données: Lionel TISSIER - contact@litiboost.fr - Le responsable publication est une personne physique.
Hebergement de l'application web sur l'un des serveurs dédiés de Litiboost hébergé en France, en fonction de la disponibilité des serveurs et de leur état de maintenance.
- Soit Chez OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix. - Soit Au siège social de Litiboost
Entreprise Individuelle TISSIER Lionel
Marque Commerciale "Litiboost"
N° de SIRET 978012235 00013
Code APE 6201Z
N° TVA : FR 20978012235
Siège social : 0 Chemin du Hequeux - 44770 La Plaine sur Mer - France
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le visiteur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site. L’utilisation du site ww.lescreationsduchef.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ww.lescreationsduchef.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ww.lescreationsduchef.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web ww.lescreationsduchef.fr est mis à jour régulièrement par M TISSIER Lionel responsable du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site internet ww.lescreationsduchef.fr a pour objet de fournir des informations concernant l'utilisation de l'application Les creations du Chef que M Tissier Lionel s’efforce de fournir les plus précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans son utilisation, mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers/services partenaires qui lui fournissent des informations. Toutes les informations indiquées sur le site ww.lescreationsduchef.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ww.lescreationsduchef.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Limitations de responsabilité
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7. Gestion des données personnelles
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